Mentions légales

Editeur

GROUPE OASYS
Société par Actions Simplifiée au capital 187 500 €
489 494 096 RCS Paris
Adresse : 10 rue Cambacérès – 75008 Paris – France
Tél. : 33 (0) 1 44 94 87 85
Télécopie : 33 (0) 1 44 94 87 86

Directeurs de la publication

Eric BEAUDOUIN (GROUPE OASYS CONSULTANTS)
David DESTOC (OASYS MOBILISATION)

Hébergement

DEVCOMWEB – MICROLOGICIEL
SAS au capital de 19.040,00 € – RCS Bobigny – Siret 444 878 466 00028 – APE 6209Z
TVA intracommunautaire FR91-444878466
Siège social : 25-27 Avenue Marcel Dassault – 93370 Montfermeil (France)
Téléphone : 01 75 43 63 60 – Télécopie : 01 75 43 63 69 – www.micrologiciel.com

Propriété intellectuelle et marques

Tous les éléments de ce site internet (notamment les textes, contenus, études, graphismes, logos, sons, photos, animations, vidéos…) sont la propriété du Groupe OASYS (OASYS CONSULTANTS & OASYS MOBILISATION), à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits d’auteur et au droit à l’image.
Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, sons ou marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable du Groupe OASYS ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur le site www.oasys.fr le sont à titre informatif. Le Groupe OASYS ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Le Groupe OASYS met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des omissions et d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
D’une manière générale, le Groupe OASYS ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des sites www.oasys.fr et www.oasys-mobilisation.fr
Les sites extérieurs au Groupe OASYS ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et le Groupe OASYS décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation

Loi Informatique et Libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à :

OASYS CONSULTANTS ou OASYS MOBILISATION
10 rue Cambacérès
75008 PARIS – France

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur de la manière suivante:

Internet Explorer

Cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
Cliquez sur Confidentialité, cliquez sur Avancé.
Dans la fenêtre Cookies, sélectionnez vos préférences.

Mozilla Firefox

Cliquez sur le bouton Menu, puis sélectionnez Options/ Préférences.
Sélectionnez Vie privée.
Dans la zone Historique, pour l’option Règles de conservation, sélectionnez utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique.
Cochez ou décochez la case Accepter les cookies, puis sélectionnez vos préférences.

Safari

Cliquez sur le menu Safari, puis sur Préférences.
Cliquez sur l’onglet Sécurité.
Dans la section Bloquer les cookies, sélectionnez vos préférences.

Chrome

Ouvrez le menu de configuration (logo clé à molette), puis sélectionnez « Options »,
cliquez sur « Options avancées » puis dans la section « Confidentialité »,
cliquez sur « Paramètres de contenu » et choisissez les options souhaitées.

Liens hypertextes
Les sites internet de Oasys peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Oasys ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Oasys ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de oasys.fr ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de oasys.fr.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de oasys.fr, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Oasys se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.